Droit de l’art
Le marché de l’art est un univers complexe, où les enjeux juridiques rencontrent des considérations culturelles, patrimoniales et commerciales. Jurilex conseille et accompagne les acteurs du monde de l’art dans la sécurisation de leurs projets et la défense de leurs intérêts.
Nous intervenons au croisement du droit des affaires, du droit de la propriété intellectuelle et du droit du patrimoine, pour offrir une assistance sur mesure aux artistes, collectionneurs, galeries, maisons de vente, institutions culturelles et mécènes.
Nos interventions en droit de l’art couvrent notamment :
- L’acquisition, la vente et la circulation d’œuvres d’art (due diligence juridique, contrats de vente, exportation) ;
- La protection des droits des artistes et ayants droit (droit d’auteur, droit moral, gestion collective, contrats de cession ou de commande) ;
- Le conseil aux collectionneurs et fondations (structuration patrimoniale, successions, valorisation et transmission de collection) ;
- La gestion des litiges en matière d’authenticité, de contrefaçon ou de restitution d’œuvres ;
- L’accompagnement juridique des événements culturels et expositions (contrats de prêt, assurances, logistique, partenariats).
Basé à Casablanca, Jurilex intervient également en France et dans plusieurs pays d’Afrique, où l’art contemporain et les marchés culturels connaissent une forte dynamique.
Une expertise sensible et rigoureuse
Notre équipe mobilise ses compétences juridiques, sa connaissance du secteur culturel et sa capacité à dialoguer avec des interlocuteurs variés, pour répondre aux exigences spécifiques de ce domaine. Qu’il s’agisse d’une œuvre unique, d’une collection ou d’un projet artistique d’envergure, nous veillons à allier sécurité juridique, sensibilité artistique et stratégie patrimoniale.
Découvrez l’ensemble de nos expertises
Nos expertises juridiques : un accompagnement sur mesure
Chez JURILEX, nous mettons notre savoir-faire au service de vos projets. Nous intervenons sur tous les aspects juridiques de vos activités, en proposant des solutions adaptées à chaque étape de vos opérations.
